Families Change Guide sur la séparation et le divorce

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Décisions

Lorsque les parents se séparent ou divorcent, ils doivent prendre de nombreuses décisions. En premier lieu, ils doivent prendre des décisions concernant le droit de visite et la garde, par exemple avec qui les enfants habiteront, comment cela fonctionnera et qui prendra les décisions au sujet des enfants.

Par exemple :

  • Si les enfants vivent avec l’un des parents, quand verront-ils l’autre? Avec quelle fréquence? Et pendant combien de temps?
  • Si les enfants vivent avec les deux parents, habiteront-ils chez l’un durant la semaine et chez l’autre durant la fin de semaine? Vivront-ils une semaine chez l’un et une semaine chez l’autre?
  • Qui prendra les décisions au sujet de l’éducation, de la religion et des questions de santé?

Ensuite, les parents doivent décider combien d’argent l’un devra verser à l’autre pour l’aider à payer pour les besoins de leurs enfants. On appelle cela une pension alimentaire.

À la suite d’une séparation ou d’un divorce, un des parents pourrait bénéficier d’une situation financière meilleure que celle de l’autre en raison des rôles que chacun d’eux assumait pendant le mariage. Par exemple, un parent pourrait avoir abandonné une carrière pour s’occuper des enfants. Parfois, pendant une certaine période de temps après la séparation ou le divorce, un des parents devra remettre à l’autre des paiements mensuels en compensation. C’est ce qu’on appelle la pension alimentaire.

Les parents doivent aussi décider comment ils diviseront tous leurs biens (les choses qu’ils possèdent ensemble). Par exemple :

  • S’ils possèdent une maison, la garderont-ils, et si oui, qui la gardera?
  • Comment les objets seront-ils divisés, par exemple les meubles, les voitures, la télévision, l’ordinateur et les photographies?
  • Comment diviseront-ils l’argent et les dettes?

Chaque parent peut avoir un avocat. Le travail de l’avocat est d’aider son client à comprendre les lois concernant la séparation et le divorce et de les aider à décider ce qu’il y a de mieux pour les enfants.

Si les parents peuvent se mettre d’accord sur les points qu’ils doivent régler, ils peuvent mettre le tout par écrit dans un contrat de séparation ou un plan de parentage.

Si les parents n’arrivent pas à prendre une décision commune, ils peuvent recourir à deux autres possibilités. Ils peuvent consulter un médiateur et utiliser la médiation pour arriver à un accord. Ils peuvent aussi se présenter au tribunal afin qu’un juge prenne les décisions pour eux.

Q & A

Q:
Qui décide avec qui je vais vivre ? Que puis-je dire?
A:

Idéalement, vos parents prendront les décisions ensemble concernant avec qui vous vivrez et comment cela fonctionnera. Votre opinion devrait être prise en compte.

S’ils ne peuvent décider par eux-mêmes, ils devront peut-être faire appel à un médiateur afin de les aider à atteindre les objectifs du contrat. Sinon, ils auront à se rendre au tribunal et devront laisser un juge décider pour eux.

Q:
Mes parents ne sont pas mariés. Doivent-ils traverser les mêmes étapes du procédé lors de leur séparation que les parents marié ?
A:

Les parents conjoints de fait—parents qui choisissent de vivre ensemble sans être mariés— n’ont pas à demander le divorce parce qu’il n’y a pas de mariage. Cependant, ils ont besoin de décider ce qu’il se passera pour leurs enfants et comment ils vont diviser leurs biens.

Q:
Quelle est la différence entre la séparation et le divorce?
A:

Lorsque deux personnes qui vivent ensemble décident de ne plus le faire, elles sont séparées.

Cependant, lorsque des parents mariés se séparent, leur mariage n’est pas terminé pour autant. Ils doivent demander le divorce pour mettre fin légalement à leur mariage. Les couples qui sont conjoints de fait n’ont pas à demander le divorce parce qu’il n’y a pas de mariage auquel mettre fin.